BRAUANLAGE
Brevet européen · EP3708645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708645
- Numéro de demande
- EP20163249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2020
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C12H 1/07 (2006.01)C12C 7/16 (2006.01)C12C 13/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 19162855 14.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 3 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
KIEFER, Rainer
71254 Ditzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.