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Brevet européen · EP3708660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708660
Numéro de demande
EP20162707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2016
Publié
16 sept. 2020
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C12N 9/22 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
C11D 3/48 (2006.01)
Priorité
DK PA201500618 07.10.2015
DK PA201500615 07.10.2015
DK PA201500617 07.10.2015
Divisionnaire de
EP16778812
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Novozymes A/S

Krogshoejvej 36, 2880 Bagsvaerd, DK

Inventeur

GJERMANSEN, Morten

2880 Bagsvaerd, DK

GORI, Klaus

2880 Bagsvaerd, DK

GEERTZ-HANSEN, Henrik, Marcus

2880 Bagsvaerd, DK

SALOMON, Jesper

2880 Bagsvaerd, DK

STRINGER, Mary, Ann

2880 Bagsvaerd, DK

BLICHER, Thomas, Holberg

2880 Bagsvaerd, DK

SPODSBERG, Nikolaj

2880 Bagsvaerd, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.