PANEEL
Brevet européen · EP3708738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708738
- Numéro de demande
- EP20169004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2016
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015111930 22.07.2015
- Divisionnaire de
- EP16741933
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 4 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
Loebel, Arne
40477 Düsseldorf, DE
Schäfers, Erich
54533 Oberkail, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.