BOHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3708764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708764
Numéro de demande
EP20160318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2020
Publié
16 sept. 2020
Délivré
16 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E21B 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 102019106486 14.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  6. 18 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 18.03.2022

  7. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.