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Brevet européen · EP3708863 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708863
- Numéro de demande
- EP18875188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 1/38 (2006.01)B60K 5/12 (2006.01)F16F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017214892 07.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/041213 06.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/093337 16.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ONISHI Tadashi
Tokyo 104-8340, JP
YASUI Kei
Tokyo 104-8340, JP
IWASAKI Kenichirou
Tokyo 104-8340, JP
KOBAYASHI Masato
Tokyo 104-8340, JP
ABE Yukiko
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.