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Brevet européen · EP3708902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708902
- Numéro de demande
- EP20166868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 24 mai 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21Y 101/00 (2016.01)F21K 9/64 (2016.01)F21S 8/00 (2006.01)H01L 25/075 (2006.01)H01L 33/50 (2010.01)
- Priorité
- JP 2015126776 24.06.2015JP 2016082968 18.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
YAGI, Noriaki
Kanagawa, 235-8522, JP
YAMAKAWA, Masahiko
Kanagawa, 235-8522, JP
KOBAYASHI, Kumpei
Kanagawa, 235-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.