MODULARE WALL- UND SHELFWASHER
Brevet européen · EP3708907 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708907
- Numéro de demande
- EP20161695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21S 8/00 (2006.01)F21V 21/35 (2006.01)F21V 7/04 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 15/015 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 27/02 (2006.01)F21V 29/70 (2015.01)F21V 29/89 (2015.01)F21W 131/405 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102019106678 15.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Inventeur
82166 Gräfelfing, DE
96199 Zapfendorf, DE
83558 Maitenbeth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.