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Brevet européen · EP3708913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708913
- Numéro de demande
- EP18880456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- CN 201711203711 27.11.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/116050 16.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/101022 31.05.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters
Publié dans Swissreg le 01.03.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Titulaire
Jiangsu 210008, CN
Inventeur
Jiangsu 210008, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.