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Brevet européen · EP3709075 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3709075
- Numéro de demande
- EP19202805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2019
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G03H 1/02 (2006.01)G03H 1/22 (2006.01)G03H 1/08 (2006.01)G03H 1/32 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G02F 1/133 (2006.01)H04B 10/11 (2013.01)H04B 10/114 (2013.01)H04B 10/116 (2013.01)H04B 10/516 (2013.01)H04B 10/54 (2013.01)H04B 10/548 (2013.01)
- Priorité
- GB 201903533 15.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 4 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
Christmas, Jamieson
Milton Keynes, MK5 8PG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.