SYSTÈME OSCILLANT THERMOCOMPENSE

Brevet européen · EP3709099 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3709099
Numéro de demande
EP20159528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2020
Publié
16 sept. 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 17/22 (2006.01)
Priorité
FR 1902592 13.03.2019
CH 5662019 29.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 1 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

WCP (Watch Connaisseur Project) SA

Allée du Quartz 5, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FRAESSDORF, Karsten

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.