ENGRENAGE HORLOGER

Brevet européen · EP3709104 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3709104
Numéro de demande
EP20159910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2020
Publié
16 sept. 2020
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 35/00 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
Priorité
EP 19160248 01.03.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 24 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.05.2024

  5. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

BEHREND, Raoul

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.