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Brevet européen · EP3709115 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3709115
Numéro de demande
EP20162720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2020
Publié
16 sept. 2020
Délivré
1 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G05D 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 19162639 13.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  5. 4 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2023

  6. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

GULD, Morten

2765 Smørum, DK

PEDERSEN, Michael Syskind

2765 Smørum, DK

KWASIBORSKI, Slawomir

00-133 Warszawa, PL

PETERSEN, Svend Oscar

2765 Smørum, DK

LESIMPLE, Christophe

3018 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.