REGLERBOX FÜR HEIZUNGS- ODER KÜHLANLAGEN

Brevet européen · EP3709120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3709120
Numéro de demande
EP20158290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2020
Publié
16 sept. 2020
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/02 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019105750 07.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

Wundling, Dirk

59939 Olsberg, DE

Wilmes, Guido

59939 Olsberg, DE

Giersch, Marina

59939 Olsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.