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Brevet européen · EP3709446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3709446
Numéro de demande
EP20163167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2020
Publié
16 sept. 2020
Délivré
10 sept. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 13/26 (2006.01)
H01R 13/6474 (2011.01)
H01R 12/91 (2011.01)
Priorité
JP 2019047236 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Iriso Electronics Co., Ltd.

Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP

Inventeur

SHIODA, Hideki

Kanagawa, 222-0033, JP

OHKUMA, Yoshihito

Kanagawa, 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.