DURCHFÜHRUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3709461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3709461
- Numéro de demande
- EP20162105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02G 3/06 (2006.01)H02G 3/08 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)H02G 15/013 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019106140 11.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.11.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
Di Domenico, Maurizio
8306 Brüttisellen
Winterhoff, Hans
79761 Waldshut-Tiengen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.