MODULARES ORTHOPÄDISCHES SCHUHSYSTEM
Brevet européen · EP3709830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3709830
- Numéro de demande
- EP18876167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A43B 7/22 (2006.01)A43B 13/14 (2006.01)A43B 7/14 (2022.01)A61F 5/14 (2022.01)A43B 13/36 (2006.01)A43B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762585240 P 13.11.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2018/051434 13.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/090439 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Lewis, Jeff
London, Ontario N5W 3K8, CA
Inventeur
Lewis, Jeff
London, Ontario N5W 3K8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.