MITTELSOHLE FÜR EINEN SCHUH

Brevet européen · EP3709831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3709831
Numéro de demande
EP18799545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
7 juin 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/18 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
Priorité
EP 17201296 13.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/081001 13.11.2018
Publication PCT
WO2019/092262 16.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

DAVIS, Peter John

6261 Bredebro, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.