KLEMME FÜR EIN ARMBAND

Brevet européen · EP3709834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3709834
Numéro de demande
EP18800180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
7 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44C 5/20 (2006.01)
A44B 11/24 (2006.01)
Priorité
BE 201705834 15.11.2017
BE 201805111 22.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/081057 13.11.2018
Publication PCT
WO2019/096775 23.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 27 déc. 2024

    Rectifié

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 27.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 9 oct. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  5. 9 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Televic Healthcare NV, Leo Bekaertlaan 1, 8870 Izegem, Belgique → Televic Conference NV, Leo Bekaertlaan 1, Televic Conference NV, Belgique

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  6. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  7. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  8. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

2 entrées antérieures
  1. 21 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.02.2022

  2. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

Televic Conference NV

Leo Bekaertlaan 1, Televic Conference NV, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

VERGAUWE, Karen

8000 Brugge, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.