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Brevet européen · EP3709836 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3709836
Numéro de demande
EP18812521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A46B 9/04 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
A61C 17/22 (2006.01)
Priorité
CN 201711155369 17.11.2017
Demande PCT
PCT/US2018/060985 14.11.2018
Publication PCT
WO2019/099476 23.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 24 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.03.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Inventeur

OKAI, Takahide

Highland Park, New Jersey 08904, US

TAN, Thuan Chong

Piscataway, NJ 08854, US

BOUFFAUT, Mickael Norbert

Hong Kong, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.