PROCÉDÉ AMÉLIORÉ DE QUANTIFICATION DE L'ÉQUILIBRE
Brevet européen · EP3709866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3709866
- Numéro de demande
- EP18821717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1760888 17.11.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052895 16.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/097188 23.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 20 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Titulaire
99 av Jean-Baptiste Clément, 93430 Villetaneuse, FR
Fort Neuf de Vincennes Cours des Maréchaux, 75614 Paris Cedex 12, FR
85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
3 avenue Victoria, 75004 Paris, FR
3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
École Normale Supérieure Paris-Saclay
61 Avenue du Président Wilson, 94230 Cachan, FR
Inventeur
75012 Paris, FR
75005 Paris, FR
75016 Paris, FR
92140 Clamart, FR
92240 Malakoff, FR
75005 Paris, FR
75011 Paris, FR
1700 Fribourg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.