CHIRURGISCHE KLAMMER
Brevet européen · EP3709900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3709900
- Numéro de demande
- EP18812518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/122 (2006.01)
- Priorité
- US 201762585795 P 14.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/060946 14.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/099462 23.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 23 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
FOSHEE, David Lee
Apex, North Carolina 27539, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.