IMPLANTATE FÜR THORAXPLATTEN

Brevet européen · EP3709913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3709913
Numéro de demande
EP18807523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201762585050 P 13.11.2017
Demande PCT
PCT/US2018/059606 07.11.2018
Publication PCT
WO2019/094455 16.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 16 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.02.2024

  5. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Zimmer Biomet CMF And Thoracic, LLC

1520 Tradeport Drive, Jacksonville, Florida 33218, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MAXSON, William

Ponte Vedra, Florida 32081, US

TESTON, Kevin, Lee

Jacksonville, Florida 32208, US

GARFIELD, Jayden

Jacksonville, Florida 32225, US

GARCIA, Saddy

St. Augustine, Florida 32086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.