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Brevet européen · EP3709970 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3709970
- Numéro de demande
- EP18808077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/5377 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 49/04 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201762587101 P 16.11.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053319 16.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/097242 23.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CZAPLEWSKI, Lloyd
Canterbury Kent CT4 6HD, GB
GUEST, Sarah
Canterbury Kent CT4 6HD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.