MISCH- UND/ODER REKONSTITUTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3710083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710083
- Numéro de demande
- EP18804281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- EP 17306597 17.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081369 15.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/096904 23.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
Harston Cambridge CB22 7GG, GB
Cambridge CB4 3PF, GB
Harston Cambridge CB22 7GG, GB
65926 Frankfurt am Main, DE
Harston Cambridge CB22 7GG, GB
Harston Cambridge CB22 7GG, GB
Harston Cambridge CB22 7GG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.