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Brevet européen · EP3710170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710170
- Numéro de demande
- EP18839750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 3/06 (2006.01)B05B 1/02 (2006.01)B08B 3/02 (2006.01)B05C 7/02 (2006.01)B05B 3/00 (2006.01)B08B 9/043 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F16C 17/08 (2006.01)F16C 23/04 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- NL 2019915 15.11.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050766 14.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/098831 23.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
VAN DER WIELEN, Dingenus
4311 CC Bruinisse, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.