SCHWEISSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3710233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710233
- Numéro de demande
- EP18804095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 65/06 (2006.01)B29C 65/18 (2006.01)B29C 65/72 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)B29C 73/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 201718751 13.11.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053264 12.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/092444 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
CHAPPELL, Keven
Calne Wiltshire SN11 0EW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.