METALLTROPFENAUSSTOSSSYSTEM
Brevet européen · EP3710275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710275
- Numéro de demande
- EP18807720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/0622 (2014.01)B23K 26/067 (2006.01)B23K 26/073 (2006.01)B23K 26/082 (2014.01)B23K 26/14 (2014.01)C23C 14/24 (2006.01)B41J 2/14 (2006.01)B22F 3/105 (2006.01)C23C 14/04 (2006.01)B41J 2/04 (2006.01)B23K 26/342 (2014.01)C23C 14/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201762586311 P 15.11.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/058845 09.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/097380 23.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 10 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 10.04.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
ZENOU, Michael
7312700 Hashmonaim, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.