DICHTUNGSSTRANG MIT THERMOPLAST-KERNTEIL
Brevet européen · EP3710294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710294
- Numéro de demande
- EP18826499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 10/16 (2016.01)B60J 10/75 (2016.01)B29C 48/16 (2019.01)B29C 48/155 (2019.01)B29C 48/34 (2019.01)B29L 31/00 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017126995 16.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/000512 14.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/096436 23.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
MICOUT, Vincent
66679 Losheim, DE
ROUX, Sébastien
76520 St-Aubin-Celloville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.