FILTER VORRICHTUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3710406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710406
- Numéro de demande
- EP18807235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/00 (2023.01)C02F 1/32 (2023.01)B01D 24/10 (2006.01)C02F 103/00 (2006.01)C02F 103/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 201718912 15.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081193 14.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/096826 23.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
JACKSON, Nicholas John
Wigan Lancashire L405UD, GB
KUIJPER, Jasper Hendricus Maria
Burscough Lancashire L40 4AL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.