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Brevet européen · EP3710686 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3710686
Numéro de demande
EP18803941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F02F 3/02 (2006.01)
F02F 3/22 (2006.01)
Priorité
DE 102017126688 14.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/081194 14.11.2018
Publication PCT
WO2019/096827 23.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

KS Kolbenschmidt GmbH

Karl-Schmidt-Strasse, 74172 Neckarsulm, DE

Inventeur

OTTLICZKY, Emmerich

74670 Forchtenberg-Ernsbach, DE

LUZ, Gerhard

74226 Nordheim, DE

WEISS, Eberhard

74243 Langenbrettach, DE

ROTH, Ingo

74629 Pfedelbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.