KLIMATISIERUNGSSYSTEM MIT EINER ISOLATIONSANORDNUNG
Brevet européen · EP3710757 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710757
- Numéro de demande
- EP18839751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24D 5/12 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)E04C 2/52 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 12/00 (2006.01)E06B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1042647 15.11.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050767 15.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/098832 23.05.2019
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Innovy
Zanderslootweg 5, 1851 AG Heiloo, NL
Hagg, Franklin
1851 AG Heiloo, NL
Inventeur
HAGG, Franklin
1851 AG Heiloo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.