FASEROPTISCHE SENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3710787 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3710787
Numéro de demande
EP18804070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
3 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01D 5/26 (2006.01)
G01D 5/353 (2006.01)
Priorité
GB 201718738 13.11.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/053235 08.11.2018
Publication PCT
WO2019/092422 16.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2024 → 30.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  7. 11 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.02.2022

  8. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

TATAM, Ralph Peter

Cranfield Bedfordshire MK43 0AL, GB

KISSINGER, Thomas

Cranfield Bedfordshire MK43 0AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.