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Brevet européen · EP3710840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710840
- Numéro de demande
- EP18807026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)G01R 19/25 (2006.01)H02P 6/08 (2016.01)G01R 33/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17201932 15.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081266 14.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/096865 23.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 5 juil. 2023
Titulaire
- Titulaire
- LEM International SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates → LEM International SA, Route du Nant-d'Avril 152, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
MAEDER, Pascal
1412 Ursins
BOSSONEY, Luc
1423 Villars-Burquin
TROMBERT, Stephan
74320 Leschaux, FR
SCHLÄFLI, Dominik
1260 Nyon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.