PROCÉDÉ, MODULE ET SYSTÈME DE DÉTERMINATION D'UN PROFIL DE CÉLÉRITÉ D'ONDES SONORES DANS UNE COLONNE D'EAU
Brevet européen · EP3710857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710857
- Numéro de demande
- EP18800229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 15/18 (2006.01)G01S 15/58 (2006.01)G01S 15/60 (2006.01)
- Priorité
- FR 1701193 17.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081649 16.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/097029 23.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
ANDRE, Jonathan
56311 Lorient, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.