ERFASSUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3710870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3710870
Numéro de demande
EP18804266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
14 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01V 3/12 (2006.01)
G06V 20/59 (2022.01)
G06V 40/10 (2022.01)
G07C 9/00 (2020.01)
Priorité
DE 102017126553 13.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/081096 13.11.2018
Publication PCT
WO2019/092277 16.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  5. 20 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.01.2023

  6. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Inventeur

THUN-HOHENSTEIN, Andreas

12555 Berlin, DE

HAUN, Stefan

39104 Magdeburg, DE

NOACK, Thomas

12487 Berlin, DE

REIMANN, Axel

16341 Panketal, DE

HAUFE, Paul

10439 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.