ERFASSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3710870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710870
- Numéro de demande
- EP18804266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01V 3/12 (2006.01)G06V 20/59 (2022.01)G06V 40/10 (2022.01)G07C 9/00 (2020.01)
- Priorité
- DE 102017126553 13.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081096 13.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/092277 16.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 20 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
12555 Berlin, DE
39104 Magdeburg, DE
12487 Berlin, DE
16341 Panketal, DE
10439 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.