GLACE DE MONTRE
Brevet européen · EP3710896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710896
- Numéro de demande
- EP18839713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 15502017 19.12.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/060110 14.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/123172 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 8 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.11.2021
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.