PROCÉDÉ DE FABRICATION DE COUCHE MINCE TRANSFÉRABLE
Brevet européen · EP3711085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711085
- Numéro de demande
- EP18799807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H10P 14/20 (2026.01)H10P 14/24 (2026.01)H10P 56/00 (2026.01)
- Priorité
- FR 1760749 15.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081461 15.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/096947 23.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Centre National de la Recherche Scientifique
3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Institut Photovoltaïque D'ile De France (IPVF)
5-8-10 rue de la Renaissance, 92160 Antony, FR
Ecole Polytechnique
Route de Saclay, 91128 Palaiseau Cedex, FR
L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude
75 Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR
TotalEnergies OneTech
La Défense 6 2 Place Jean Millier, 92400 Courbevoie, FR
Electricité de France
75008 Paris, FR
Inventeur
ROCA I CABAROCCAS, Père
91140 Villebon-sur-Yvette, FR
CARIOU, Romain
92340 Bourg-la-Reine, FR
CHEN, Wanghua
91440 Bures-sur-Yvette, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.