HAUSHALTSGENERATORSYSTEM FÜR WÄRME UND/ODER ELEKTRIZITÄT MIT EINEM PUFFERSYSTEM

Brevet européen · EP3711107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3711107
Numéro de demande
EP18857426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/0606 (2016.01)
H01M 8/0656 (2016.01)
H01M 8/04082 (2016.01)
Priorité
NL 1042646 15.11.2017
Demande PCT
PCT/NL2018/050764 14.11.2018
Publication PCT
WO2019/098829 23.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Flamco B.V.

Amersfoortseweg 9, 3751 LJ Bunschoten, NL

Inventeur

CNOSSEN, Jan Henk

8723 CP Koudum, NL

REEZIGT, Herman

8072 HJ Nunspeet, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.