METHODE D'AFFICHAGE D'UN CONTENU TEXTUEL, DISPOSITIF ET PROGRAMMES ASSOCIES
Brevet européen · EP3711304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711304
- Numéro de demande
- EP18762366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 21/236 (2011.01)H04N 21/2365 (2011.01)
- Priorité
- FR 1701192 17.11.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052010 03.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/097127 23.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ROPARS, Guy
35000 Rennes, FR
LE FLOCH, Albert
35700 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.