METHODE D'AFFICHAGE D'UN CONTENU TEXTUEL, DISPOSITIF ET PROGRAMMES ASSOCIES

Brevet européen · EP3711304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3711304
Numéro de demande
EP18762366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
5 juil. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 21/236 (2011.01)
H04N 21/2365 (2011.01)
Priorité
FR 1701192 17.11.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/052010 03.08.2018
Publication PCT
WO2019/097127 23.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Inventeur

ROPARS, Guy

35000 Rennes, FR

LE FLOCH, Albert

35700 Rennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.