EINACHSFAHRZEUG
Brevet européen · EP3711465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711465
- Numéro de demande
- EP20161958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01B 33/00 (2006.01)A01B 45/02 (2006.01)A01D 34/08 (2006.01)B62D 51/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019106793 18.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 9 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
88048 Friedrichshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.