EINACHSFAHRZEUG
Brevet européen · EP3711466 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711466
- Numéro de demande
- EP20161970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01B 33/00 (2006.01)A01B 45/02 (2006.01)A01D 34/08 (2006.01)B62D 51/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019106784 18.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 22 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 20 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 3 avr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Brielmaier Motormäher GmbH, Zeppelinstraße 1, 88693 Deggenhausertal, Allemagne → Rapid Technic GmbH, Zeppelinstrasse 1, 88693 Deggenhausertal/Mennwangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
88048 Friedrichshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.