KÜNSTLICHER KÖDER

Brevet européen · EP3711480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3711480
Numéro de demande
EP20159130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2020
Publié
23 sept. 2020
Délivré
16 oct. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 85/00 (2006.01)
A01K 85/16 (2006.01)
A01K 91/03 (2006.01)
A01K 91/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019044637 12.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Inventeur

TAINAKA, Yuki

Higashi-Kurume-shi, Tokyo 203-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.