ENDOSKOPISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP3711652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711652
- Numéro de demande
- EP18876807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)G02B 23/26 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017217889 13.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/041288 07.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/093355 16.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
KUBO, Masahiro
Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.