VORSPANNBARES VERRIEGELUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3711681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711681
- Numéro de demande
- EP20158441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2020
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019107198 20.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 mai 2022
Transféré
- Titulaire
- Medizin-Mechanik-Nord GmbH, Russeer Weg 54a, 24111 Kiel, Allemagne → Peter Witte, Russeer Weg 54a, 24111 Kiel, Allemagne
- Inventeur
- WITTE, Peter, Russeer Weg 54a, 24111 Kiel, Allemagne → Peter Witte, Russeer Weg 54a, 24111 Kiel, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.05.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 21 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.05.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Titulaire
24111 Kiel, DE
Inventeur
24111 Kiel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.