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Brevet européen · EP3711722 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711722
- Numéro de demande
- EP18877665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)B01J 20/26 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)B65G 31/04 (2006.01)B65G 65/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017220864 16.11.2017JP 2018105508 31.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/042172 14.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/098244 23.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
KAWADA, Hiroki
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
TORII, Kazushi
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
TACHI, Koji
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
NAKASHIMA, Yasuhisa
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
IWAMURA, Taku
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
KASANO, Yukihiro
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
MASUDA, Makiko
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.