AEROSOLABGABEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3711797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3711797
Numéro de demande
EP20174071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2014
Publié
23 sept. 2020
Délivré
12 févr. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 12/08 (2006.01)
B05B 17/00 (2006.01)
A61P 1/08 (2006.01)
A61P 11/12 (2006.01)
A61P 23/00 (2006.01)
A61P 25/08 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 31/10 (2006.01)
A61P 37/02 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 38/19 (2006.01)
A61M 19/00 (2006.01)
A61M 21/00 (2006.01)
A61M 21/02 (2006.01)
Priorité
EP 13197391 16.12.2013
Divisionnaire de
EP14815314
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

PARI Pharma GmbH

Moosstrasse 3, 82319 Starnberg, DE

Inventeur

Finke, Matthias

82152 Planegg, DE

Mutschmann, Dominique

80333 München, DE

Achtzehner, Wolfgang

82239 Alling, DE

Holzmann, Philipp

81371 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.