VERARBEITUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3711964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711964
- Numéro de demande
- EP20163261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2020
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 11/06 (2006.01)B41J 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019050961 19.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
WAKABAYASHI, Kazuaki
Tomi-city, Nagano 389-0512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.