KOAXIALE SCHALTWERKSANBINDUNG

Brevet européen · EP3712052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3712052
Numéro de demande
EP20000060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2020
Publié
23 sept. 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B62M 9/121 (2010.01)
B62M 9/124 (2010.01)
B62M 9/125 (2010.01)
Priorité
DE 102019002042 22.03.2019
DE 102020201229 31.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

SRAM Deutschland GmbH

Romstraße 1, 97424 Schweinfurt, DE

Inventeur

Braedt, Henrik

97456 Dittelbrunn/OT Hambach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.