BEHÄLTER AUS KUNSTSTOFF

Brevet européen · EP3712084 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3712084
Numéro de demande
EP20154707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2016
Publié
23 sept. 2020
Délivré
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 6/18 (2006.01)
B65D 6/34 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
B65D 85/34 (2006.01)
Priorité
DE 202015106211 U 17.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 12 juil. 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 12.07.2024

  4. 12 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2024

  5. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  6. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  7. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Euro Pool System International B.V.

Laan van Vredenoord 8, 2289 DJ Rijswijk, NL

Inventeur

Roelofs, Christian

49824 Ringe, DE

Van Der Knaap, Arthur F.

2497 BG Den Haag, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.