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Brevet européen · EP3712109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3712109
Numéro de demande
EP18879803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
19 juil. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 32/949 (2017.01)
C22C 29/08 (2006.01)
B22F 3/02 (2006.01)
B22F 3/10 (2006.01)
C22C 1/04 (2023.01)
B22F 1/05 (2022.01)
B22F 1/07 (2022.01)
Priorité
JP 2017219191 14.11.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/041953 13.11.2018
Publication PCT
WO2019/098183 23.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

HAYASHI, Takehiko

Toyama-shi Toyama 931-8543, JP

SASAYA, Kazuo

Toyama-shi Toyama 931-8543, JP

FUDO, Takayuki

Toyama-shi Toyama 931-8543, JP

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